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Délibérations

Délibérations

517 résultats pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adjudication des chasses communales

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de la Régie des transports du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réforme territoriale

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace'

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Madame Laurence JOST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 26/05/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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